Le Maire de la Ville du Robert Alfred MONTHIEUX vous informe de la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra à l’Hôtel de ville, le lundi 11 avril 2016 à 18 heures précises, sur l’ordre du jour suivant :

I – PROCÈS-VERBAL DE RÉUNION

I1  -    Vote du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 29 février 2016.

II – FINANCES COMMUNALES

II1– Vote du Budget Primitif 2016.
- Affectation par anticipation du résultat de l’exercice 2015,
- Vote des taux d’imposition,
- Vote de l’indemnité au Percepteur,
- Vote des subventions aux associations et organismes,
- Vote du Budget Primitif 2016.

III – URBANISME

III1– Avis sur l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) par Cap Nord.
III2– Avis sur le Programme Local de l’Habitat Intercommunal de Cap Nord.
III3– Approbation du bilan de clôture de la R.H.I « Trou-Terre ».

INFOS : MAIRIE 0596 65 10 05